L'utilisation du site de FACIL, pour l'appropriation collective de l'informatique libre (FACIL) à l'adresse facil.qc.ca, sous-domaines y compris, constitue une acceptation tacite des conditions d'utilisation déterminées dans la présente entente :
Droit d'auteur
Sauf indication contraire, les pages et articles de ce site sont publiés sous la licence Creative Commons - Attribution - Partage à l'identique 3.0 non transposé (CC BY-SA 3.0).
Nous faisons une utilisation équitable des logos et des extraits d'articles pour notre revue de presse «En bref» ainsi que pour les contenus provenant de flux RSS dans la section «Le monde du libre». Voyez les documents d'origine pour connaître les licences.
Confidentialité
Le site de FACIL effectue des sondages sur les données des journaux bruts des visites du serveur. Ces données sont utilisées pour produire les pages de statistiques ; les données des journaux bruts ne sont pas rendues publics.
Les données des journaux peuvent être examinées par les administrateurs lors de la résolution de problèmes techniques et pour surveiller l'activité des robots d'indexation du web qui se comporteraient mal et qui surchargeraient le site.
Piwik, l'outil de statistiques de fréquentation utilisé pour le site de FACIL respecte l'entête do not track (DNT) lorsqu'il est présent dans la requête d'un visiteur.
Entrée en vigueur
Cette entente est réputée en vigueur depuis le 30 septembre 2013.