Par Camille Domange, Ministère de la culture et de la communication, janvier 2014, 209 p. - Le présent rapport a été réalisé par le Département des programmes numériques du Secrétariat général sur l'"Ouverture et le partage des données publiques culturelles, pour une (r)évolution numérique dans le secteur culturel". Il poursuit quatre objectifs principaux : expliquer de la manière la plus concrète possible à l'appui d'exemples précis le champ d'application du mouvement d'open data culturel ; clarifier le cadre juridique de la réutilisation des données publiques du secteur culturel ; analyser le mouvement d'ouverture des ressources culturelles numériques à la lumière de ce qui est réalisé par des institutions culturelles étrangères ; formuler des perspectives d'évolution des modèles économiques des institutions culturelles.
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